Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMIRAL
S.A.R.L. FRAMIRAL

Numéro de dépôt :
96645631
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque FRAMIRAL

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMIRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAMIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMIRAL domicilié(e) 50 Rue d'Antibes, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMIRAL - France.

La marque FRAMIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMIRAL est expirée depuis le 8 octobre 2006.

FRAMIRAL a également déposé les autres marques suivantes : PP POSTURO PRO , FRAMISCOPE LCD FRAMIRAL , MULTITEST FRAMIRAL


S.A.R.L. FRAMIRAL - 50 Rue d'Antibes, 06400 CANNES - France


FRAMIRAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils et instruments scientifiques (AUTRES QU'A USAGE MEDICAL), nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou desimages; supports d'enregistrements magnetiques; disques accoustiques; distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a prepaiement; caisses enregistreuses; machines a calculer; appareils pour letraite-ment de l'information, ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, medicaux, dentaires et veterinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopediques; materiel de suture.Soins medicaux, d'hygiene et de beaute

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.